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1.Réglementation

Des activités nautique

La pratique des sports nautiques de loisirs comporte des risques. Elle est soumise à la réglementation division 240.

Le VNM

Les véhicules nautique à moteur scooter des mers ou jet ski

sont considérés comme des navires à moteur et doivent respecter les règles de circulation

  •       Une navigation de jour uniquement,

  • le pilote doit être titulaire du permis bateau option côtière sauf si il est accompagné d'un moniteur diplômé.

  • respecter la limitation de vitesse dans la bande des 300 mètres (5 noeuds) les règles de barres et de route des navires à moteur.

  • il est interdit de naviguer à l'intérieur des zones délimitées à l'exception des chenaux d'accès aux ports et chenaux réservés au VNM.

  • respecter les distances, 2 milles pour un jet ski à 1 personne sans selle, le pilote est debout, (jet ski à bras). 6 milles pour un jet ski de deux et trois places,

  • matériel de sécurité : basique pour un éloignement à 2 milles d'un abri, côtier pour un éloignement à 6 Milles d'un abri.

  • porter un équipement de flottabilité de 100 Newton en zone côtière et un dispositif lumineux.

  • Posséder et accrocher le système d'arrêt automatique  arren cas d'éjection du pilote.

jet ski réglementation

Le ski nautique

  • Lors de la pratique du ski nautique deux personnes doivent se trouver à bord : un pilote et une autre personne consacré à la surveillance du skieur.

  • Le bateau tractant le skieur nautique ne bénéficie aucun privilège il est considéré comme un autre bateau à moteur.

  • le skieur doit porter son gilet .

  • il n y a pas d'aire spécifique à la pratique de cette activité,

  • les pratiquants ne doivent pas s'approcher des baigneurs et des autres embarcations.

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Les engins pneumatiques tractés

  • deux personnes doivent se trouver à bord : un pilote et une autre personne consacré à la surveillance de l'engin tracté.

  • Le bateau tractant ne bénéficie aucun privilège il est considéré comme un autre bateau à moteur.

  • Le bateau tracteur doit montrer une flamme de couleur fluorescente orange de 2 mètres.

  • les personnes à bord de l'engin tracté doivent porter des gilets de couleur vives.

  • le câble de remorquage doit être de couleur vive et flottant.

  • il n y a pas d'aire spécifique à la pratique de cette activité,

  • les pratiquants ne doivent pas s'approcher des baigneurs et des autres embarcations.

La plongée sous marine

  • Les plongeurs doivent être signalé par un pavillon.

  • Les autres embarquations doivent se tenir à 100 m de ce pavillon

  • de nuit le bateau doit se signaler à l'aide de 3 feux superposés rouge blanc rouge en plus des deux de position.​

La pêche et chasse sous marine

La pêche de loisir est soumise à la même réglementation que celle application aux pêcheur professionnel en ce qui concerne la taille minimale de capture autorisé.

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en pêche de loisir le produit de la pêche ne peut pas être vendu

il est destiné exclusivement à la consommation du pêcheur et sa famille.

  • couper la partie inférieure des poissons et crustacés pêché

  • respecter la réglementation des zones et période de pêche

  • la pêche aux casiers est limitée à 2 casiers.

En savoir plus sur la règlementation de la pêche

La chasse sous marine

  • Il faut avoir au moins 16 ans pour pratiquer la pêche sous-marine.

  • Souscrire un contrat d’assurance en responsabilité civile pour la pratique de la pêche sous-marine.

  • signaler sa présence à l'aide d'une bouée de signalisation

  • se tenir éloigner des autres usagers bateau et baigneurs minimum 150 m

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Il est interdit

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  • de chasser entre le couché et levé du soleil

  • de possédé du matériel de plongée et de chasse dans le bateau.

  • de chasser avec un système respiratoire( bouteille de plongée)

  • de vendre le produit de sa pêche.

La licence de chasse sous marine n'est pas obligatoire

La limitation de vitesse  vitesse

Il existe 3 zones en mer où la limitation de vitesse doit être respecter

  • Dans les ports la limitation est de 3 noeuds, elle est indiquée à l'entrée et la sortie du port.

  • à l'intérieur de la bande des 300 m même si elle n'est pas balisée, la limitation est de 5 noeuds.

  • dans les cheneaux traversier (cheneaux balisés servant aux bateaux et VNM à regagner la côte) 

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     Non-respect de la limitation de vitesse dans la bande des 300 mètres avec collision avec un autre navires :amande pouvant aller jusqu'à 3.750 € et/ou 6 mois de prison.

2. Armement et sécurité

  • Les responsabilités du chef de bord

  • notion d'abris

  • les zones de navigation

  • la catégorie de conception du navire

  • l'autonomie en carburant du navire

  • le matériel de sécurité et documents administratifs

  • les dangers en mer

  •  l'organisation du sauvetage en mer : les CROSS

Les responsabilités du chef de bord

Le chef de bord est le capitaine du navire,il exerce le commandement et assure les responsabilités

Le chef de bord n'est pas obligatoirement celui qui loue le bateau s'est celui qui possède le permis avec le plus d'expérience

  • de la conduite du navire

  • s'assure que tous les équipement et matériel de sécurité son embarqués en état de validité et adaptés à l'équipage

  • les met en œuvre quand la situation l'exige

  • respecte les règles de barres et de route

  • respecte la réglementation des activités nautique pratiqué

  • contrôle l'équipement et l'état du bateau

  • informe les affaires maritimes et douanes en cas accident grave, où perte du bateau.

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